À propos de cette traduction
En cas de conflit entre la présente page traduite et l’original en anglais, la version anglaise prévaudra
Droits d’auteur et licence
OpenStreetMap fournit des données cartographiques ouvertes pour des milliers de sites web, d’applications mobiles et d’appareils. OpenStreetMap est développé par une communauté de personnes comme vous qui contribuent et maintiennent des données cartographiques sur les routes, les sentiers, les cafés, les gares et bien plus encore, partout dans le monde.
Apprenez-en plus sur OpenStreetMap et commencez à cartographier ! Vous pouvez en savoir plus sur le blog d’OpenStreetMap et vous abonner à hebdoOSM. Trouvez d’autres cartographes dans votre communauté OSM locale. Soutenez le projet en rejoignant la fondation OSM et en faisant un don.
Licence OpenStreetMap
Les données d’OpenStreetMap sont libres, sous la licence de base de données ouverte Open Data Commons (ODbL) de la fondation OpenStreetMap (OSMF). En résumé :
Vous êtes libre de copier, distribuer, transmettre et adapter nos données, à condition que vous créditiez OpenStreetMap et ses contributeurs. Si vous modifiez ou utilisez nos données dans d’autres œuvres dérivées, vous ne pouvez distribuer celles-ci que sous la même licence. Le code juridique complet sur Open Data Commons complet détaille vos droits et responsabilités.
Notre documentation est sous license Creative Commons Attribution – Partage à l’identique v2.0 (CC BY-SA 2.0).
Pour en savoir plus sur l’utilisation de nos données, consultez la page de licence de la fondation OSM.
Comment créditer OpenStreetMap
Lorsque vous utilisez des données d’OpenStreetMap, vous devez effectuer les deux choses suivantes :
- Créditez OpenStreetMap en affichant notre avis d’attribution.
- Indiquez clairement que les données sont disponibles sous la Licence Open Database.
À propos de l’avis d’attribution, nous avons différentes exigences sur la manière de l’afficher, selon la façon dont vous utilisez nos données. Par exemple, différentes règles s’appliquent sur la manière d’afficher l’avis d’attribution en fonction de si vous avez créé une carte interactive, une carte pour impression ou une image statique. Vous trouverez plus de détails dans la section des directives d’attribution des exigences relatives aux licences.
D’une manière générale, afin de préciser que les données sont disponibles sous la licence de base de données libre, vous pouvez créer un lien vers cette page de copyright. Si vous distribuez OSM sous forme d’un jeu de données, veuillez indiquer le nom et le lien direct vers la/les licence(s). Sur des formats où des liens ne sont pas envisageables (p. ex. des ouvrages imprimés), veuillez inclure l’URL complète sur la page, p. ex. https://www.openstreetmap.org/copyright.
Dans cet exemple, les crédits apparaissent dans le coin de la carte :
Violation des droits d’auteur
Nous rappelons aux contributeurs d’OSM qu’ils ne doivent jamais ajouter de données provenant de sources protégées par le droit d’auteur (copyright) ou des droits voisins (par ex. Google Maps ou des cartes imprimées) sans autorisation explicite de la part des détenteurs de ces droits.
Si vous pensez que du matériel protégé par des droits d’auteur a été ajouté de manière inappropriée à la base de données OpenStreetMap ou à ce site, veuillez vous référer à notre procédure de retrait ou envoyez un courriel en suivant les recommandations de notre page de signalement.
Marques commerciales
OpenStreetMap, le logo en forme de loupe et State of the Map sont des marques déposées de la Fondation OpenStreetMap. Si vous avez des questions sur votre utilisation des marques, veuillez consulter notre politique relative aux marques.
Services supplémentaires
Bien qu’OpenStreetMap soit des données ouvertes, nous ne pouvons pas fournir une API cartographique ou des carreaux de cartes gratuit·e·s pour des tiers. Consultez notre politique d’utilisation de l’API, celle des tuiles graphiques et celle de Nominatim.
Nos contributeurs
Nos contributeurs sont des milliers de personnes. Nous incluons également des données publiées sous licence ouverte par des agences nationales de cartographie et par d’autres sources, notamment :
- Autriche : contient des données de la Ville de Vienne (sous CC BY), du Land de Vorarlberg et du Land du Tirol (sous CC BY AT avec amendements).
- Australie : incorpore ou est développé à l'aide des Limites Administratives © Geoscape Australie sous l'autorisation du Commonwealth d’Australie via la licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0).
- Canada : contient des données de GeoBase®, GéoGratis (© Ministère des Ressources naturelles du Canada), CanVec (© Ministère des Ressources naturelles du Canada) et StatCan (Division de la géographie, Statistiques du Canada).
- Tchéquie : contient des données de l’Administration d’État de la Topographie et du Cadastre, sous la licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0)
- Finlande : contient des données de la Base de données Topographiques de l’Arpentage du Territoire National de la Finlande et d'autres ensembles de données, sous la Licence NLSFI.
- France : contient des données de la Direction générale des finances publiques (anciennement la Direction générale des impôts).
- Croatie : contient des données de l'Administration géodésique de l'État de Croatie et du Portail national des données ouvertes (informations publiques de la Croatie).
- Pays-Bas : contient des données © AND, 2007 (www.and.com).
- Nouvelle-Zélande : contient des données provenant du Service de données LINZ et réutilisables sous licence CC BY 4.0.
- Serbie : contient des données provenant de l'Autorité géodésique serbe et du Portail national des données ouvertes (informations publiques de la Serbie), 2018.
- Slovénie : contient des données provenant de l’Autorité d’arpentage et de cartographie et du Ministère de l’Agriculture, des Forêts et de l’Alimentation (informations publiques de la Slovénie).
- Espagne : contient des données provenant de l’Institut géographique national espagnol (IGN.es) et du Système cartographique national (SCNE) réutilisables sous licence CC BY 4.0.
- Afrique du Sud : contient des données provenant de la Direction générale : Information géospatiale nationale, droits d’auteur réservés à l’État.
- Royaume-Uni : contient des données issues de l’État-Major © 2010–2023 Droits d’auteur et de base de données de la Couronne.
Pour plus de détails sur ceux-ci et sur d’autres sources qui ont été utilisées pour aider à améliorer OpenStreetMap, veuillez consulter la Page des contributeurs sur le wiki d’OpenStreetMap.
L’inclusion de données dans OpenStreetMap n’implique pas que les fournisseurs des données d'origine approuvent OpenStreetMap, ni qu’ils garantissent les données ou qu'ils acceptent une quelconque responsabilité.